Marque expirée - Marque en non vigueur

NOIR C'EST NOIR
ANABASE PRODUCTIONS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96639220
Date de dépôt :
22/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2016

Présentation de la marque NOIR C'EST NOIR

Déposée le 22 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANABASE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOIR C'EST NOIR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANABASE PRODUCTIONS domicilié(e) 1 Place du Spectacle,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2318414) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 708 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2318414) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOIR C'EST NOIR est expirée depuis le 22 août 2016.

ANABASE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : CÔTÉ VACANCES , DITES LE EN EURO , LES GOLOPS , MAYFLOWER , STARS AND TRAPS , TOTAL RESPECT , AMBOS MUNDOS , Wooly Golops Yapi Golops Guili Golops Golo Golops , Y'A PIRE AILLEURS , DECORS ET DES ÂMES


ANABASE PRODUCTIONS Société par Actions Simplifiée - 1 Place du Spectacle,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2318414) - 92130 - France - SIREN 338708563


LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2318414) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-05

Inscription le 9 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273453 - Publication au BOPI 1999-03-09

Inscription le 2 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°456474 - Publication au BOPI 2007-04-02

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2006 n°2318414 - Publication au BOPI 2006-06-29

Inscription le 2 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°456473 - Publication au BOPI 2007-04-02

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Inscription le 17 octobre 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°560089 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-17

Sons, images et données enregistrés sur disques, disquettes, bandes magnétiques ou supports multimédia; programmes d'ordinateur enregistrés sur disques ou disquettes. Produits de l'imprimerie.Education, divertissement, productions de films, de disques, de programmes audiovisuels et de spectacles; éditions (publication) de livres

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.